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Mentions Légales

MENTIONS LEGALES :

 
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Le Repaire d'Arkham 
SARL au capital de 1000 €Tél  : 06 49 61 69 14

55 Rue de France 57200 Sarreguemines
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de  Sarreguemines B 911 395 143 sous le numéro 91139514300017 

Numéro TVA intracommunautaire : FR75911395143
Adresse de courrier électronique : contact@lerepairedarkham.fr 
 
Directeur de la  publication : Vincent HERBETH
Contactez le responsable de la publication : contact@lerepairedarkham.fr

 

HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par OVH 2 rue Kellermann 59100 Roubaix

 

DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Le site https://www.lerepairedarkham.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Le proprietaire du site s’efforce de fournir sur le site https://www.lerepairedarkham.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Tous les informations proposées sur le site https://www.lerepairedarkham.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.  

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

Le proprietaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l'email : contact@lerepairedarkham.fr  . Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.  

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POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ :

GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES ET POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. A l’occasion de l’utilisation du site https://www.lerepairedarkham.fr, peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site https://www.lerepairedarkham.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur. En tout état de cause Vincent HERBETH propriétaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site https://www.lerepairedarkham.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site https://www.lerepairedarkham.fr l’obligation ou non de fournir ces informations. Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles

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DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.lerepairedarkham.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

LEXIQUE

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé. Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).