Conditions générales de vente
CONDITIONS GENERALES DE VENTE:
I - Préambule
I.I - Informations nominatives
Le présent site internet « https://www.lerepairedarkham.fr» est édité par la société Le Repaire d'Arkham, SARL au capital de 1000 €, dont le siège social est situé au 55 Rue de France 57200 Sarreguemines.
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Sarreguemines B 911 395 143 sous le numéro 91139514300017
Numéro TVA intracommunautaire : FR75911395143
Adresse de courrier électronique : contact@lerepairedarkham.fr
Directeur de la publication : Vincent HERBETH
Contactez le responsable de la publication : contact@lerepairedarkham.fr
I.II - Champs d’application
Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre Le Repaire d'Arkham et tout particulier souhaitant acheter un article sur la boutique en ligne. Ce dernier est désigné ci-après : « Vous ». Ces conditions générales de vente s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions. La boutique en ligne est réservée au particulier, elle n’a pas vocation à vendre aux professionnels. Le Repaire d'Arkham se réserve le droit de modifier à tout moment les conditions générales de ventes.
II - Produits
Sur la boutique en ligne les produits sont présentés avec le plus de détails possibles. Les visuels sont fournis à titre indicatif et ne sont pas contractuels. En cas de doute, vous devez vous référez à la description du produit.
III - Disponibilité
Les offres de Le Repaire d'Arkham sont disponibles tant qu’elles sont accessibles sur le site et qu’aucune mention n’indique le contraire. Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En principe, les produits indisponibles ne peuvent pas être commandés. Si toutefois, après la validation de votre commande, Le Repaire d'Arkham constate que le produit que vous souhaitez n’est plus disponible, elle vous adresse un email pour vous en informer et procède immédiatement aux remboursements des sommes perçues pour l’achat de ce produit.
IV - Prix
Sauf mentions contraires, les prix indiqués sur la boutique en ligne sont toutes taxes françaises comprises (TVA française et autres taxes applicables) Les prix de nos articles sont précisés TTC. Le taux de TVA applicable est de 20 % pour les jeux de société, 5.5% pour les livres. Les frais de port des produits achetés sur Le Repaire d'Arkham sont de 4.90€ pour un panier de moins de 60€ et gratuit au-delà en France Métropolitaine. Le Repaire d'Arkham propose également la remise en main propre à l'adresse suivante : 55 Rue de France 57200 Sarreguemines
V - Commande
Les commandes sur la boutique en ligne se font exclusivement par l’intermédiaire du site : https://www.lerepairedarkham.fr
V.I - Composition du panier
Si vous souhaitez faire un achat sur la boutique en ligne vous devez soit ajouter au panier les articles que vous souhaitez acheter, soit commander directement le produit en cliquant sur “Acheter maintenant”. La quantité à commander peut être modifiée dans votre panier.
V.II - Identification du client
Afin de valider votre panier, vous devez vous identifier avec votre identifiant et votre mot de passe de la boutique en ligne. Si c’est vous n’avez pas de compte sur la boutique en ligne, vous devrez en créer un.
V.III - Validation de la commande
L’accès à la validation de la commande se fait par le panier ou par le biais du bouton “Acheter maintenant”. Pour valider votre commande, vous devez indiquer vos informations et accepter les conditions générales de vente. Après avoir saisi et validé vos informations vous serez invité à procéder au paiement.
VI - Paiement
Le règlement s'effectue par carte bancaire sécurisée 3D Secure (Stripe), pour d'autres moyens de règlement, nous consulter. Votre compte est débité dès la validation de la commande. Le contrat de vente n’est conclu qu’après le paiement.
VII - Obligations et Responsabilité
VII.I - Obligation de Le Repaire d'Arkham
Le Repaire d'Arkham est tenue de délivrer l’article correspondant à la description donnée sur la boutique en ligne. Sauf mention contraire portée à votre connaissance, le produit est neuf.
VII.II - Cas d’exonération de responsabilité
Le Repaire d'Arkham est exonérée de responsabilité lorsque l’inexécution de ses obligations contractuelles résulte : De votre fait D’un cas de force majeur Du fait d’un tiers.
VIII - Droit de rétractation
VIII.I - Délais
Vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer votre droit de rétractation, vous devez alors notifier votre décision à Le Repaire d'Arkham et retourner en magasin au 55 Rue de France 57200 Sarreguemines avec les articles concernés ou contacter Le Repaire d'Arkham à l'adresse mail contact@lerepairedarkham.fr ou par téléphone 06 49 61 69 14. Le Repaire d'Arkham procèdera alors au remboursement du client.
VIII.II - Modalités de retour des articles
Les articles doivent être retournés dans un délai de 14 jours suivant la notification de votre décision de rétractation à l’adresse suivante : Le Repaire d'Arkham 55 Rue de France 57200 Sarreguemines Le produit doit être retourné complet, en bon état et sans trace d’utilisation.
VIII.III - Modalité de remboursement
Le Repaire d'Arkham vous rembourse par le même moyen de paiement que celui que vous avez utilisé pour l’achat, sauf accord des deux parties. Le Repaire d'Arkham procède au remboursement à la remise de l’article retourné. Le Repaire d'Arkham applique une décote sur le remboursement lorsque : L’article n’est pas complet L’article est endommagé L’article présente des traces d’utilisation
XI - Garantie
Lorsque vous agissez en garantie légale de conformité : Vous bénéficiez d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir Vous pouvez choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L.217-9 du code de la consommation Vous êtes dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du bien durant les vingt-quatre mois suivant la délivrance du bien. La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale Vous pouvez décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du code civil, dans cette hypothèse, vous pouvez choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du code civil.
X - Données personnelles
Les données personnelles que vous avez fournies lors de la passation de la commande font l’objet d’un traitement informatique pour la gestion de votre commande. Sauf preuves contraires, les données enregistrées par l’intermédiaire de la boutique en ligne par Le Repaire d'Arkham constitue une preuve de la transaction.
XI - Service après-vente
Vous pouvez joindre le service après-vente par mail à l’adresse suivante : contact@lerepairedarkham.fr
XII - Droit applicable – litiges
La langue du présent contrat est la langue française. Le présent contrat est soumis à la législation française. En cas de litige, seuls les tribunaux français sont compétents.
Annexes : Articles extraits du code de la consommation et du code civil
Article L217-5 du code de la consommation
Le bien est conforme au contrat : 1° S’il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant : – s’il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ; – s’il présente les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ; 2° Ou s’il présente les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.
Article L217-9 du Code de la Consommation
En cas de défaut de conformité, l’acheteur choisit entre la réparation et le remplacement du bien. Toutefois, le vendeur peut ne pas procéder selon le choix de l’acheteur si ce choix entraîne un coût manifestement disproportionné au regard de l’autre modalité, compte tenu de la valeur du bien ou de l’importance du défaut. Il est alors tenu de procéder, sauf impossibilité, selon la modalité non choisie par l’acheteur.
Article L217-12
L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.
Article 1641 du Code Civil
Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.
Mentions Légales
MENTIONS LEGALES :
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : https://www.lerepairedarkham.fr les informations suivantes :
ÉDITEUR
Le site https://www.lerepairedarkham.fr est la propriété exclusive de SARL Le Repaire d'Arkham, qui l'édite.
Le Repaire d'Arkham
SARL au capital de 1000 €Tél : 06 49 61 69 14
55 Rue de France 57200 Sarreguemines
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Sarreguemines B 911 395 143 sous le numéro 91139514300017
Numéro TVA intracommunautaire : FR75911395143
Adresse de courrier électronique : contact@lerepairedarkham.fr
Directeur de la publication : Vincent HERBETH
Contactez le responsable de la publication : contact@lerepairedarkham.fr
HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par OVH 2 rue Kellermann 59100 Roubaix
DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
Le site https://www.lerepairedarkham.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Le proprietaire du site s’efforce de fournir sur le site https://www.lerepairedarkham.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Tous les informations proposées sur le site https://www.lerepairedarkham.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
Le proprietaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l'email : contact@lerepairedarkham.fr . Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES
Le site https://www.lerepairedarkham.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation de le proprietaire du site . Cependant, le proprietaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites. L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site https://www.lerepairedarkham.fr, un ou des cookies sont susceptible de s’installer automatiquement sur son ordinateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies : Sous Internet Explorer : onglet outil / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok. Sous Netscape : onglet édition / préférences. Cliquez sur Avancées et choisissez Désactiver les cookies. Validez sur Ok.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Certaines îcones proviennent du site Flaticon réalisé par Freepik, Ilham Fitrotul Hayat et Mayor Icons
CREDITS : les mentions légales ont étés générées par mentions légalesPOLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. A l’occasion de l’utilisation du site https://www.lerepairedarkham.fr, peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site https://www.lerepairedarkham.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur. En tout état de cause Vincent HERBETH propriétaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site https://www.lerepairedarkham.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site https://www.lerepairedarkham.fr l’obligation ou non de fournir ces informations. Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles
LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES
Le site https://www.lerepairedarkham.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Vincent HERBETH. Cependant, Vincent HERBETH n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait. Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet https://www.lerepairedarkham.fr, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. https://www.lerepairedarkham.fr se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision. La navigation sur le site https://www.lerepairedarkham.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Nous collectons ainsi de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès. De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes et de sécurité du site https://www.lerepairedarkham.fr, ou pour améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies : Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok. Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée. Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies. Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies. Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.lerepairedarkham.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé. Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Conditions générales
de vente
CONDITIONS GENERALES DE VENTE:
Le présent contrat concernant des biens, est conclu entre Le Repaire d'Arkham, personne morale agissant dans son activité professionnelle et un consommateur agissant en dehors de son activité professionnelle, dans le cadre d'un système de vente à distance.
Loi applicable
Les parties conviennent que ce contrat est soumis au droit français
Identification de l’auteur de l’offre
Le Repaire d'Arkham
55 Rue de France 57200 Sarreguemines
SIRET n°91139514300017
RCS Sarreguemines B 911 395 143
I - Caractéristiques essentielles des biens
Les caractéristiques des biens concernés sont précisées dans les rubriques de la boutique. Les renseignements et photos communiqués dans cette boutique sont exacts et conformes, mais ne peuvent constituer un engagement contractuel car certaines caractéristiques ou présentations peuvent évoluer en fonction de l'état des techniques et des composants disponibles. Le Repaire d'Arkham propose la remise en main propre a l'adresse suivante : 55 Rue de France 57200 Sarreguemines ou la livraison en point relais. Les articles présentés dans cette boutique sont disponibles dans la limite de nos stocks.
Les prix de nos articles sont précisés TTC. Le taux de TVA applicable est de 20 %.
Le règlement s'effectue par carte bancaire sécurisée 3D Secure (Stripe), pour d'autres moyens de règlement, nous consulter.
Le Client déclare avoir lu attentivement les CGV et les accepter avant de procéder au paiement d’une Commande. Les présentes CGV sont soumises à l’acceptation du Client au moment de la Commande. Par ailleurs, les présentes CGV sont accessibles en lignes sur l’ensemble des pages web de la Marketplace. Le Client est invité à télécharger et imprimer les CGV et à en conserver une copie. Les présentes CGV sont opposables dès leur acceptation par le Client dans le cadre du parcours d’achat via une case à cocher. Cette case à cocher formalise le consentement express et sans réserve du Client quant au contenu des présentes CGV.
Vous bénéficiez d’un délai de rétractation de quatorze (14) jours calendaires pour annuler tout ou partie de votre commande à compter de la date de livraison, ou de celle du dernier colis en cas d'une commande livrée en plusieurs colis. Le simple renvoi du bien sans déclaration, ou le refus de recevoir la livraison, ne suffisent pas à exprimer votre volonté de vous rétracter. Votre demande de rétractation peut être adressée via l'email fourni par Le Repaire d'Arkham ou par tout autre mode de déclaration dénuée d'ambiguïté, exprimant votre volonté d'exercer votre droit de rétractation (par email ou courrier par exemple, en mentionnant votre numéro de commande et vos nom, prénom, adresse, téléphone et adresse email). Un accord de retour vous sera ensuite transmis dans les meilleurs délais par e-mail, à joindre impérativement avec le ou les produits retournés (dans chacun des colis retournés). En aucun cas le produit ne devra porter de trace d'utilisation. Il est impératif de retourner le produit dans on emballage d'origine, dans le cas contraire le retour sera refusé.
Vous disposez, à compter de la date à laquelle vous nous avez fait part de votre souhait d'exercer votre droit de rétractation, d'un délai de quatorze (14) jours calendaires pour nous retourner le ou les produit(s). Le retour doit être effectué avec un mode de transport permettant un suivi en ligne (Colissimo de La Poste par exemple). En cas de rétractation, le retour est à votre charge. Cas des retours de produits volumineux : pour votre information, l'estimation des frais de port d'articles volumineux restant à votre charge est en pratique comprise entre 50.00€ et 150.00€ (suivant poids).
L’exercice de votre droit de rétractation n’entraîne aucune pénalité, toutefois les frais de retour du ou des produit(s) sont exclusivement à votre charge. Le remboursement sera effectué par le mode de paiement initialement utilisé pour le règlement de la commande, et ce dans un délai de quatorze (14) jours calendaires à compter de la date à laquelle vous avez exercé ce droit. Ce délai pouvant être différé jusqu'à la réception des produits ou de la preuve d'expédition. Le Repaire d'Arkham s'engage à vous rembourser l'intégralité des sommes préalablement versées pour les produits retournés, hormis les frais d'expédition standard. Toutefois, vous êtes averti qu’une décôte pourra vous être appliquée s’il a été fait un usage du Produit non conforme aux principes du droit civil. Le droit ou la possibilité d’échange ou de remboursement ne s’applique que dans la mesure où le Produit est renvoyé en parfait état de revente, emballé (ou ré-emballé) dans son emballage d'origine, complet et ne présentant aucune trace de choc, de dysfonctionnement ou de trace manifeste d’utilisation (trace d'immersion, de montage...). Le Repaire d'Arkham se réserve le droit de refuser cet échange ou remboursement ou d'appliquer une décôte si les produits reçus en retour ne respectent pas ces conditions. Les produits sont ensuite à retourner à l’adresse du dépôt logistique d'où le produit a été expédié. Nous vous la transmettrons par retour de mail.
Conformément à l'Article L 221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé notamment pour les contrats : De fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ; De fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé ; De fourniture de biens qui, après avoir été livrés et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d'autres articles
Les produits demeurent la propriété de Le Repaire d'Arkham jusqu'au complet encaissement du prix par notre société. Jusqu'à cette date, le matériel livré est considéré comme consigné et l'acheteur supporte le risque des dommages que ce matériel pourrait subir ou occasionner pour quel cause que ce soit. Nonobstant, toute clause contraire, en cas de non respect par l'acheteur d'une des échéances de paiement, Le Repaire d'Arkham sans préjudice de ses autres droits, pourra obtenir, par lettre recommandée, la restitution du matériel aux frais de l'acheteur jusqu'à exécution par ce dernier de la totalité des engagements.